Présentation de la marque TSA FORMATION www.tsa-quotidien.fr
Déposée le 25 octobre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELEGIA FORMATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TSA FORMATION www.tsa-quotidien.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-46 du 19 novembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ELEGIA FORMATION domicilié(e) 80 avenue de la Marne - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 394 560 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELEGIA FORMATION domicilié(e) 80 avenue de la Marne - 92120 - MONTROUGE - France.
La marque TSA FORMATION www.tsa-quotidien.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ELEGIA FORMATION, SARL - 80 avenue de la Marne - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 389394560
ELEGIA FORMATION - 80 avenue de la Marne - 92120 - MONTROUGE - France
Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Inscription le 23 décembre 2015 - Changement d'adresse n°659883 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-23
Inscription le 14 janvier 2016 - Changement de nom, de dénomination n°660872 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-14
Inscription le 26 juin 2017 - Changement de forme juridique n°702663 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-26
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Jeux, jouets ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vid ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; consultation en matière de sécurité ; conseils en propriété intellectuelle.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TSA FORMATION www.tsa-quotidien.fr"